La protection des oeuvres

Bonsoir

Il me semble pas avoir vu ce sujet sur le forum, je me permets donc de donner quelques conseils. Attention, ce qui suit provient d'un article de mon site, merci de ne pas le copier sans permission.

Colis en RAR : Version papier et/ou version numérique sur une clé USB ou CD. Vous vous envoyer à vous-même votre livre. Attention, le plus important est le cachet de la poste et le fait que le courrier ne doit absolument pas être ouvert. Dans le cas contraire, cela n’aura aucune valeur. Quelle est la valeur de cette procédure ? Contrairement à ce que peuvent dire beaucoup de sites…pas grand chose, malheureusement. La jurisprudence considère que le cachet peut être falsifier et n’a donc aucune valeur si vous avez comme adversaire un individu ayant protéger plus correctement son œuvre, enfin, votre œuvre volée.

Le mail en AR : Idem.

Le notaire ou l’huissier : Cette procédure est onéreuse. Le mieux est de présenter une œuvre terminée en vu d’être publiée (ou non, on peut le garder pour soi). Le dépôt chez un notaire fait partie des meilleures protections possibles. Attention, il vous sera impossible de modifier votre livre par la suite. La durée de protection est illimitée.

Auprès d’une société d’auteur : Là, attention aux prix et à la durée de protection. Je ne suis pas apte à trop vous en parler, car je n’y connais pas grand chose. Seulement, il faut vérifier et tout comparer pour aller au meilleur.

CLEO : Il s’agit d’une procédure de certificat électronique. Un certificat qui permet d’identifier et de dater les documents sans aucun transfert de données. Cependant, en cas de modification de l’œuvre, il est nécessaire de procéder à un nouveau dépôt d’empreinte.
Une récente évolution du système permet aujourd'hui de choisir l'option avec transfert des données (ce que je fais avec mon roman), ainsi qu'une empreinte "parent". Cela signifie que si vous déposer une version évoluée de votre oeuvre, vous pouvez la rattacher au 1er dépôt, vous ne payer que par tranche de x Mo (je me base sur mon abonnement, je ne peux pas parler des autres options possibles).

Dépôt Copyright : Attention, il existe beaucoup de site se prétendant pouvoir vous offrir une protection. Le seul site en France est le site Copyright France. Il est très détaillé, bien expliqué, on n’a pas de mauvaises surprises. Beaucoup d’œuvres font l’objet d’un dépôt copyright. Le prix dépend du nombre du type de dépôt et du nombre, mais cela reste très abordable pour les petits budgets. Idem, en cas de modification de l’œuvre, vous devrez effectuer un nouveau dépôt. Pour cela, le site propose des « packs » d’1, 2… dépôts. De ce fait, vous pouvez protéger des versions successives de vos œuvres.

Dépôt légale à la BNF : Le dépôt à la Bibliothèque de France est également une protection efficace. Cependant, votre livre doit être terminé, car aucune modification ne sera possible. Ce dépôt est obligatoire dès que vous comptez vendre votre livre au-delà de 500 exemplaires (à revérifier, mais il me semble que c’est ça).

Voilà pour quelques informations

Eldariel.

Merci pour ton excellent travail, je souhaiterais juste ajouter une petite parenthèse.

Il existe deux écoles :

La propriété intellectuelle n’existe pas ! Que faire ?! Se renseigner : C'est ici

La propriété intellectuelle existe ! Que faire ?! Se renseigner : C'est ici
INPI, l’Institut National de la Propriété Industrielle. Possède le monopole des dépôts de marques et de brevet en France.

Pour être honnête, je suis de la première école.
A ne pas oublier que nous parlons ici de droit français et non international.
"Nul n'est censé ignorer la loi" - Meme pour ceux qui la contourne...

De rien

Oui oui, je parle de droit français. Ces informations ne concernent que le sol français. De toute façon, sur les sites (CLEO et Copyright France, et je précise bien "France" pour ce site), il est bien indiqué que si l'auteur et l'oeuvre sont français, il ne faut pas utiliser des protections d'un pays étranger. Les droits ne sont pas les mêmes et, il me semble, que cela n'a aucune valeur au final. Et certains se font avoir avec des site comme Google ou autre qui prétendent pouvoir protéger les oeuvres. Au bout du compte, il n'en est rien.

J'entends beaucoup de personne dire "la protection existe dès la création de l'oeuvre, inutile de la protéger". Sauf que, si par malheur elle est volée et que le voleur fait le nécessaire, le vrai créateur aura beaucoup de mal à faire valoir ses droits.

Je cite : "L’auteur jouit sur son œuvre de l’ensemble de ces droits, du seul fait de sa création. Aucun enregistrement préalable n’est obligatoire pour bénéficier d’une protection par le droit d’auteur. Cependant, en cas de contrefaçon, l’auteur doit être en mesure de fournir une preuve certaine de date de création". Pour cela que j'encourage les auteurs à faire, au moins le minimum, pour réduire les risques.

Pour ma part, je préfère être vigilante